Bertrand Gachot

De: GACHOT (Bertrand)
infectiologie clinique et hygiène
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2023-11-01"
JORFTEXT000049402482(source JORF)
renouvellement
11 Avril 202411/04/2024
De: Bertrand GACHOT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042743086(source JORF)
nomination
27 Décembre 202027/12/2020
De: Bertrand GACHOT
infectiologie clinique et hygiène
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2017-11-01"
JORFTEXT000036512818(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 201819/01/2018
De: Bertrand GACHOT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: GACHOT (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
AFSM1230532S(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: GACHOT (Bertrand)
infectiologie clinique et hygiène
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024409613(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 201129/07/2011
De: Gachot Bertrand
maladies infectieuses, parasitaires et tropicales, option clinique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Dr de Peretti Hervé : psychiatrie
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
JORFTEXT000000647532(source JORF)
inscription
16 Mai 200716/05/2007
De: Gachot (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Gachot (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Gachot (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000234217(source JORF)
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Gachot (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Gachot (Bertrand, Alain, Gérard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/10B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998